Dossier ressource pour l’établissement du règlement intérieur.
Ce contrat de scolarisation est lié au projet d’établissement et au contrat de scolarisation.
Principes et repères – Règlement Intérieur – 57
(dossier présent dans le Dossier DDEC 44 “Elèves à troubles du comportement, élèves au comportements qui nous troublent.” I61 (2010)