Dossier explicatif: Forfaits communaux Principes et repères Annexe 0: Contrat Ass Annexe Annexe 1: Forfait communal Annexe 1 Annexe 2: Contrat d’association Annexe 2 Annexe 3: Contrat d’association Annexe 3 Annexe 4 – modèles courriers: Contrat Ass. Annexe 4 Modèle courrier
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Enseignants spécialisés – Temps de Service – 108 h.
Note concernant le contenu des 108h pour les enseignants spécialisés. Temps de travail des enseignants spécialisés 108h
Exonération des contributions des familles
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Note UDOGEC Exonération des contributions des familles
Elaborer le budget prévisionnel pédagogique
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outil : Elaborer un budget prévisionnel pédagogique
Mission des personnes-ressources dans le cadre des 108 h – 1D
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Courrier de septembre 2012, précisant la participation des MAF et personnes-ressources aux 108h annualisées. missions MAF dans le cadre des 108 heures.
Les différents registres dans l’école
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Récapitulatif des registres obligatoires à l’administration de l’établissement. les différents régistres
Conservation des documents – archivage
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BO rappel des conditions et durées d’archivage des documents administratifs Conservation et archivage BO n°24 du 16 juin 2005
Surveillance et sécurité des élèves
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surveillance securité des eleves dans les ecoles Dossier ressource
Règles de prévention contre l’incendie
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Rappel de la circulaire 84-319 du 03/09/84 Consignes, registre, exercices, entretien des installations. regles de prevention contre incendie
Surveillance des légionelles
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Surveillance et diagnostique des installations sanitaires arrete 1fev2012-article surveillancedeslegionelles arrete 1fev2012-surveillancedeslegionelles-annexetechnique