DOSSIER Demande de travaux
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procédure demande de travaux ( rappel) 1D 2D
Posted on Author cboismainPosted in 5 - Administration de l'établissement / Commmunication, Démarches pour engager un projet travaux, Immobilier
Les travaux importants (même sans permis de construire), les PROCEDUREdemandetravaux
IMMOBILIER : Enquête réglementaire – 1D 2D
Vous trouverez ci-dessous un lien pour répondre à une enquête Dec/Udogec sur vos OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES dans les domaines de l’Accessibilité pour les personnes en situation de handicap et de la qualité de l’Air. Celle-ci est à remplir CONJOINTEMENT avec votre Président(e) Ogec et à retourner pour le 15 janvier 2019. (1 enquête par établissement ou…
Prise en charge des bâtiments – guide abrégé
prise en charge des batiments (guide abregé)