QAI surveillance ERP
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Evaluation des moyens d’aération
Fiche1 – grill d’autoévaluation des moyens d’aération
Grille autodiagnostic
Fiche 2 – autodiagnostics et métrologies
Dossier “demande de travaux” – 1D – 2D
DOSSIER Demande de travaux
procédure demande de travaux ( rappel) 1D 2D
Les travaux importants (même sans permis de construire), les PROCEDUREdemandetravaux
Modalités ADAP 1D 2D
Quelles sont les modalités de mise en œuvre ? Procédure ADAP réactualisée en juin 2019
IMMOBILIER : Enquête réglementaire – 1D 2D
Vous trouverez ci-dessous un lien pour répondre à une enquête Dec/Udogec sur vos OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES dans les domaines de l’Accessibilité pour les personnes en situation de handicap et de la qualité de l’Air. Celle-ci est à remplir CONJOINTEMENT avec votre Président(e) Ogec et à retourner pour le 15 janvier 2019. (1 enquête par établissement ou…
QUALITE AIR INTERIEUR
LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L’AIR dans les établissements scolaires. Qui est concerné? Quelles sont les échéances? En quoi consiste le dispositif? L’entrée en vigueur de ce nouveau dispositif est progressive et la surveillance devra être achevée avant le : 1er janvier 2018 pour les écoles maternelles et élémentaires ; 1er janvier 2020 pour…