Vigilance : Plusieurs établissements se sont trouvés dans l’embarras après avoir répondu (et cela existe depuis plusieurs années) après réception d’un document, par fax ou par courrier, de la part de sociétés en général domiciliées à l’étranger. La présentation ambigüe peut laisser croire qu’il s’agit d’une simple vérification d’adresse alors qu’en fait, il s’agit dans…
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Présentation de l’OGEC – mission et fonctionnement 1D – 2D
Une Présentation de l’ OGEC rappelant les missions et fonctionnement de l’association. Ce document, réalisé par l’UDOGEC, est présenté aux nouveaux présidents et trésoriers, lors de la matinée d’accueil des nouveaux membres , chaque année. 26 diapositives qui rappellent entre autres : – l’OGEC inscrit dans le projet de l’Enseignement catholique (lien avec le Chef…
Convention avec la commune
convention avec la commune au sujet de l’intervention des agents municipaux sur le site de l’école. Convention avec commune sur intervention des agents municipaux sur site de l école
Forfaits communaux: principes et repères
Dossier explicatif: Forfaits communaux Principes et repères Annexe 0: Contrat Ass Annexe Annexe 1: Forfait communal Annexe 1 Annexe 2: Contrat d’association Annexe 2 Annexe 3: Contrat d’association Annexe 3 Annexe 4 – modèles courriers: Contrat Ass. Annexe 4 Modèle courrier
Exonération des contributions des familles
Note UDOGEC Exonération des contributions des familles
Elaborer le budget prévisionnel pédagogique
outil : Elaborer un budget prévisionnel pédagogique
Les différents registres dans l’école
Récapitulatif des registres obligatoires à l’administration de l’établissement. les différents régistres
Conservation des documents – archivage
BO rappel des conditions et durées d’archivage des documents administratifs Conservation et archivage BO n°24 du 16 juin 2005